Légal

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site DotoMed (www.dotomed.com) est édité par :

  • Raison sociale : DotoMed SAS
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
  • Capital social : 10 000 000 FCFA
  • Siège social : Cotonou, Bénin
  • RCCM : RB/COT/XX/X-XXXXX
  • IFU : XXXXXXXXXXX
  • Email : support@dotomed.com
  • Téléphone : +229 21 00 00 00

Directeur de la publication

M. [Nom du Directeur], en qualité de Président de DotoMed SAS.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Nom : [Nom de l'hébergeur]
  • Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
  • Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]

L'hébergeur est certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé) conformément à la réglementation en vigueur.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site DotoMed (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de DotoMed SAS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de DotoMed SAS.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

4. Marques

Les marques et logos DotoMed figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse est interdite.

5. Limitation de responsabilité

DotoMed SAS s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, DotoMed SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

DotoMed SAS décline toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
  • Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations
  • Pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès ou de l'utilisation du site

6. Données personnelles

Pour toute information concernant le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

7. Cookies

Pour toute information concernant l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique des Cookies.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. DotoMed SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit béninois. En cas de litige, les tribunaux de Cotonou seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : legal@dotomed.com
  • Par courrier : DotoMed SAS - Service Juridique, Cotonou, Bénin